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Mentions Légales

"En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.anodev.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi."

Propriétaire : Hendrick BRIERE - 27 cours du Danube 77700 SERRIS
Nom de la Société : Anoprod
Créateur : Hendrick BRIERE - www.anoprod.fr
Responsable publication : Hendrick BRIERE
Webmaster : Joswan BRIERE – contact@anodev.fr
Hébergeur : HostSailor – Suite No: 1605, Churchill Executive Tower, Burj Khalifa Area, Dubai P.O. Box 98362, United Arab Emirates
Siret : 898 740 089 00013

1/ Conditions d’accès et d’utilisation :

1.1. L’accès au site portail www.anoprod.fr est ouvert à tous.

1.2. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'équipe d'Anoprod, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

1.3. Le site www.anoprod.fr est mis à jour régulièrement par Hendrick BRIERE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.


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3.3. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


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